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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) moreau
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OCTAVE BAUCHANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCTAVE BAUCHANT
sas moreau

Numéro de dépôt :
4666805
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
OCTAVE BAUCHANT de moreau

Présentation de la marque OCTAVE BAUCHANT

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCTAVE BAUCHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) moreau domicilié(e) 20 RUE DE LA LANDE - 49150 - Baugé-en-Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas moreau, Monsieur FREDERIC MOREAU domicilié(e) 20 RUE DE LA LANDE - 49150 - Baugé-en-Anjou - France.

La marque OCTAVE BAUCHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666805.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVE BAUCHANT arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

moreau a également déposé les autres marques suivantes : WASABYCAT , CARDIOPET , PRESTIGER , PRO-MOTE INTERNATIONAL P.M.I. , ELOQUENCE , frais'y , KiMa. art decoration , OCTAVE BAUCHANT , LA CASTELLE


sas moreau - 20 RUE DE LA LANDE - 49150 - Baugé-en-Anjou - France


sas moreau, Monsieur FREDERIC MOREAU - 20 RUE DE LA LANDE - 49150 - Baugé-en-Anjou - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Jouets pour animaux de compagnie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux.